Permis de construire – Logements
Les Sagnes
00502313H0032
Commencé
le 13 mai 2014
4 logements
315 m² habitables
2 780 m² terrain
BrianaãÂOn (05100)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 mai 2014
3
Ouverture chantier
21 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- BrianaãÂOn (05023)
- Adresse
-
Les Sagnes
05100 BrianaãÂOn - Parcelle(s)
-
AS 187
AS 185 - Superficie terrain
- 2 780 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
- SIREN
- 379984735,0
- SIRET
- 37998473500017,0
- Code APE
- 35.13Z
- Code juridique
- 5615,0
- Adresse
- 05100 Briancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 315 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL