Permis de construire – Logements
Route Du Chabas Et De Pram
00502323H0028
Autorisé
le 09 août 2023
1 logement
207 m² habitables
1 747 m² terrain
Briancon (05100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Briancon (05023)
- Adresse
-
Route Du Chabas Et De Pram
Lieu-dit : LA BARONNE
05100 Briancon - Parcelle(s)
-
F 848
F 849 - Superficie terrain
- 1 747 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE LA MELEZINE
- SIREN
- 949707178,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 05100 Briancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 207 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL