Permis de construire – Logements
Chateau-Ville-Vieille
00503816H0001
Terminé
le 02 septembre 2016
1 logement
2 035 m² terrain
Chateau-Ville-Vieille (05350)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 septembre 2016
3
Ouverture chantier
21 août 2017
4
Achèvement
01 juin 2018
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Chateau-Ville-Vieille (05038)
- Adresse
-
Lieu-dit : ZONE ARTISANALE DU BRASQ
05350 Chateau-Ville-Vieille - Parcelle(s)
- T 2480
- Superficie terrain
- 2 035 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANDINE
- SIREN
- 538632076,0
- SIRET
- 53863207600013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 05350 Chateau-Ville-Vieille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 50 | — | — |
| Locaux | 125 | — | 36 | — | 86 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL