Permis de construire – Logements
Za Ii
00507917H0016
Terminé
le 31 août 2017
3 logements
150 m² habitables
Le Monetier-Les-Bains (05220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
31 août 2017
3
Ouverture chantier
03 septembre 2018
4
Achèvement
31 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Le Monetier-Les-Bains (05079)
- Adresse
-
Za Ii
05220 Le Monetier-Les-Bains - Parcelle(s)
- AH 423
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI D'ENCAS
- SIREN
- 491541272,0
- SIRET
- 49154127200010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 05220 Le Monetier Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 150 | — | — | — |
| Locaux | — | 243 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL