Permis de construire – Logements
Route Du Casset
00507920H0003
Autorisé
le 04 juin 2021
3 logements
128 m² habitables
Le Monetier-Les-Bains (05220)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Le Monetier-Les-Bains (05079)
- Adresse
-
Route Du Casset
Lieu-dit : CHIROUZE
05220 Le Monetier-Les-Bains - Parcelle(s)
-
F 803
F 806
F 807 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE LE MONETIER LES BAINS
- SIREN
- 210500799,0
- SIRET
- 21050079900015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 05220 Le Monetier-Les-Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 326 | 128 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis d'aménager (PA)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL