Permis de construire – Logements
LOT 6 Lotissement ""Les Chalets D
00507924H0003
Autorisé
le 13 mai 2024
1 logement
465 m² habitables
669 m² terrain
Le Monetier-Les-Bains (05220)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Le Monetier-Les-Bains (05079)
- Adresse
-
LOT 6 Lotissement ""Les Chalets D
Lieu-dit : PRE BAGNOLS ET TOUCHES DES RUINES
05220 Le Monetier-Les-Bains - Parcelle(s)
-
AE 979
AE 1004
AE 1010 - Superficie terrain
- 669 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV GLPC
- SIREN
- 883386963,0
- SIRET
- 88338696300010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 05100 Briancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 465 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL