Permis de construire – Logements
40 Ville Haute - Rue Du Four
00509324H0014
Autorisé
le 09 septembre 2024
1 logement
999 m² terrain
Nevache (05100)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Nevache (05093)
- Adresse
-
40 Ville Haute - Rue Du Four
05100 Nevache - Parcelle(s)
-
AB 278
AB 503
AB 504 - Superficie terrain
- 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTEMISIA
- SIREN
- 849566724,0
- SIRET
- 84956672400019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 05100 Nevache
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | — | 222 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL