Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

Le Noyer

00509515H0001
Annulé
le 10 avril 2015
1 logement 92 m² habitables Le Noyer (05500)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 avril 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Hautes-Alpes (05)
Commune
Le Noyer (05095)
Adresse

Lieu-dit : LE VILLARD
05500 Le Noyer
Parcelle(s)
C 1162
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
05500 Poligny
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 92

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2015
Dernière mise à jour
Avril 2015

Données issues de la base SITADEL