Permis de construire – Logements
Chemin De La Condamine
00509919H0002
Autorisé
le 07 juin 2019
1 logement
100 m² habitables
Oze (05400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
07 juin 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Oze (05099)
- Adresse
-
Chemin De La Condamine
Lieu-dit : LA CONDAMINE
05400 Oze - Parcelle(s)
-
B 35
B 32
B 31 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MORGAN-GAUDY
- SIREN
- 482018413,0
- SIRET
- 48201841300021,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 05400 Oze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL