Permis de construire – Logements
Place Du 19 Mars
00512617H0007
Autorisé
le 08 décembre 2017
4 logements
2 057 m² terrain
Rosans (05150)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 décembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Rosans (05126)
- Adresse
-
Place Du 19 Mars
Lieu-dit : PLAN LA CROIX
05150 Rosans - Parcelle(s)
- E 1324
- Superficie terrain
- 2 057 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE ROSANS
- SIREN
- 210501268,0
- SIRET
- 21050126800010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 05150 Rosans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 360 | — | — |
| Locaux | 360 | — | — | — | 360 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL