Permis de construire – Logements
Rosans
00512623C0004
Terminé
le 06 février 2024
2 logements
79 m² habitables
48 500 m² terrain
Rosans (05150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 février 2024
3
Ouverture chantier
03 septembre 2024
4
Achèvement
18 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Rosans (05126)
- Adresse
-
Lieu-dit : VALBAUDON
05150 Rosans - Parcelle(s)
-
B 260
B 227
B 222 - Superficie terrain
- 48 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DES BENEDICTINES DE L'ABBAYE NOTRE DAME DE MISERICORDE
- SIREN
- 498012061,0
- SIRET
- 49801206100012,0
- Code APE
- 94.91Z
- Code juridique
- 9240,0
- Adresse
- 05150 Rosans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 79 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL