Permis de construire – Logements
Impasse Du Remasse
00513317H0007
Autorisé
le 24 mars 2017
3 logements
9 m² habitables
469 m² terrain
Saint-Chaffrey (05330)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 mars 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Saint-Chaffrey (05133)
- Adresse
-
Impasse Du Remasse
05330 Saint-Chaffrey - Parcelle(s)
-
AB 156
AB 157 - Superficie terrain
- 469 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT CHAFFREY
- SIREN
- 210501334,0
- SIRET
- 21050133400010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 05330 Saint Chaffrey 05330
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 204 | 9 | 204 | — | 204 |
| Locaux | 34 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL