Permis de construire – Logements
75 Chemin Du Bon Pommier
00513422H0001
Commencé
le 28 mars 2022
1 logement
614 m² terrain
Saint-Clement-Sur-Durance (05600)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 mars 2022
3
Ouverture chantier
17 août 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Saint-Clement-Sur-Durance (05134)
- Adresse
-
75 Chemin Du Bon Pommier
Lieu-dit : BON POMMIER
05600 Saint-Clement-Sur-Durance - Parcelle(s)
- ZB 262
- Superficie terrain
- 614 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VAL ROSE
- SIREN
- 907464713,0
- SIRET
- 90746471300011,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13008 Marseille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 110 | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL