Permis de construire – Logements
Le Devoluy
00513916H0004
Autorisé
le 23 décembre 2016
Le Devoluy (05250)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Le Devoluy (05139)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PLATTES
05250 Le Devoluy - Parcelle(s)
-
OK 9
OC 11 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 500802327,0
- SIRET
- 50080232700014,0
- Code APE
- 49.39C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 05250 Le Devoluy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 33 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis d'aménager (PA)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL