Permis de construire – Logements
Lot Le Vallon Des Cerfs
00513920H0006
Commencé
le 08 juin 2020
8 logements
198 m² habitables
Le Devoluy (05250)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 juin 2020
3
Ouverture chantier
31 août 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Le Devoluy (05139)
- Adresse
-
Lot Le Vallon Des Cerfs
Lieu-dit : LA JOUE DU LOUP
05250 Le Devoluy - Parcelle(s)
-
0L 964
0L 913 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACTI INVESTISSEMENTS
- SIREN
- 398126979,0
- SIRET
- 39812697900028,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 05250 Le Devoluy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 198 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL