Permis de construire – Logements
Le Devoluy
00513921H0049
Terminé
le 08 décembre 2021
1 logement
19 m² habitables
4 891 897 m² terrain
Le Devoluy (05250)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 décembre 2021
3
Ouverture chantier
08 janvier 2022
4
Achèvement
21 avril 2022
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Le Devoluy (05139)
- Adresse
-
Lieu-dit : AUROUZE AGNIERE
05250 Le Devoluy - Parcelle(s)
- C 11
- Superficie terrain
- 4 891 897 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE DEVOLUY
- SIREN
- 200033694,0
- SIRET
- 20003369400015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 05250 Le Devoluy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 26 | 19 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL