Permis de construire – Logements
Le Vallon Des Cerfs
00513923H0009
Commencé
le 08 août 2023
1 logement
285 m² habitables
1 158 m² terrain
Le Devoluy (05250)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 août 2023
3
Ouverture chantier
04 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Le Devoluy (05139)
- Adresse
-
Le Vallon Des Cerfs
05250 Le Devoluy - Parcelle(s)
-
L 1003
L 1013
L 1013 - Superficie terrain
- 1 158 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOCA
- SIREN
- 889462628,0
- SIRET
- 88946262800021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 285 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL