Permis de construire – Logements
Saint-Michel-De-Chaillol
00515313H0004
Autorisé
le 03 juillet 2013
Saint-Michel-De-Chaillol (05260)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Saint-Michel-De-Chaillol (05153)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES PEYLIERES
05260 Saint-Michel-De-Chaillol - Parcelle(s)
- ZA 65
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE D'ELECTRICITE DES HAUTES ALPES
- SIREN
- 250501046,0
- SIRET
- 25050104600032,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 7355,0
- Adresse
- 05160 Savines-Le-Lac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL