Permis de construire – Logements
Ld Devant Le Mouron
00515314H0007
Commencé
le 10 juin 2014
1 logement
167 m² habitables
Saint-Michel-De-Chaillol (05260)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 juin 2014
3
Ouverture chantier
01 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Saint-Michel-De-Chaillol (05153)
- Adresse
-
Ld Devant Le Mouron
Lieu-dit : LES SAGNES LA VILLETTE
05260 Saint-Michel-De-Chaillol - Parcelle(s)
- ZK 87
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- D'AME NATURE
- SIREN
- 800016172,0
- SIRET
- 80001617200010,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 06650 Le Rouret
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 167 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL