Permis de construire – Logements
Chemin De Fromentiere
00515317H0016
Annulé
le 02 janvier 2018
1 logement
71 m² habitables
283 m² terrain
Saint-Michel-De-Chaillol (05260)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 janvier 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Saint-Michel-De-Chaillol (05153)
- Adresse
-
Chemin De Fromentiere
05260 Saint-Michel-De-Chaillol - Parcelle(s)
- B 746
- Superficie terrain
- 283 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONCIERE ESCALLIER
- SIREN
- 803085588,0
- SIRET
- 80308558800017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 05000 Gap
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 71 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL