Permis de construire – Logements
Saint-Veran
00515713H0001
Annulé
le 26 juillet 2013
1 logement
24 m² habitables
385 m² terrain
Saint-Veran (05350)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 juillet 2013
3
Ouverture chantier
15 septembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Commune
- Saint-Veran (05157)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE VILLARD
05350 Saint-Veran - Parcelle(s)
- AC 376
- Superficie terrain
- 385 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE HOTELIERE DE SAINT-VERAN
- SIREN
- 387050420,0
- SIRET
- 38705042000018,0
- Code APE
- 55.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 05350 Saint-Veran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 220 | 24 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL