Permis de construire – Logements
Chem Du Collet
00602416N0001
Autorisé
le 19 février 2016
35 m² terrain
Brianconnet (06850)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Brianconnet (06024)
- Adresse
-
Chem Du Collet
Lieu-dit : LE PRIGNOLET
06850 Brianconnet - Parcelle(s)
- E 1006
- Superficie terrain
- 35 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BRIANCONNET
- SIREN
- 210600243,0
- SIRET
- 21060024300013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 06850 Brianconnet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 37 | 3 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL