Permis de construire – Logements
Route Du Pont Charles-Albert
00602522R0001
Autorisé
le 18 juin 2022
2 logements
234 m² habitables
940 m² terrain
Le Broc (06510)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Le Broc (06025)
- Adresse
-
Route Du Pont Charles-Albert
Lieu-dit : LES VALLIERES
06510 Le Broc - Parcelle(s)
- 0B 86
- Superficie terrain
- 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACM PROMOTION
- SIREN
- 894843168,0
- SIRET
- 89484316800010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 06510 Carros
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 234 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL