Permis de construire – Logements
12 Place General De Gaulle
0060271700174
Autorisé
le 09 août 2017
1 logement
272 m² terrain
Cagnes Sur Mer (06800)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 août 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Cagnes Sur Mer (06027)
- Adresse
-
12 Place General De Gaulle
06800 Cagnes Sur Mer - Parcelle(s)
- BT 57
- Superficie terrain
- 272 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI STEPHAN
- SIREN
- 335292199,0
- SIRET
- 33529219900015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 06270 Villeneuve Loubet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 86 | — | — |
| Locaux | 86 | — | — | — | 86 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL