Permis de construire – Logements
13 Chemin Du Vieux Moulin
00603022C0063
Commencé
le 01 décembre 2022
1 logement
155 m² habitables
Le Cannet (06110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 décembre 2022
3
Ouverture chantier
30 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Le Cannet (06030)
- Adresse
-
13 Chemin Du Vieux Moulin
06110 Le Cannet - Parcelle(s)
- AI 176
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLAUSSONNES DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 453730616,0
- SIRET
- 45373061600019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 06110 Le Cannet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 155 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL