Permis de construire – Logements
Chem De La Croix
00604114N0003
Autorisé
le 31 octobre 2014
1 logement
65 m² habitables
11 964 m² terrain
Cipieres (06620)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Cipieres (06041)
- Adresse
-
Chem De La Croix
Lieu-dit : QUARTIER DE LA CROIX
06620 Cipieres - Parcelle(s)
-
E 798
E 241 - Superficie terrain
- 11 964 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PENELOPE
- SIREN
- 533135828,0
- SIRET
- 53313582800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 06800 Cagnes-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 65 | — | — | — |
| Locaux | 187 | — | — | 6 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL