Permis de construire – Logements
1470 Route De La Tinee
00604215P0002
Autorisé
le 28 janvier 2015
1 logement
Clans (06420)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 janvier 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Clans (06042)
- Adresse
-
1470 Route De La Tinee
Lieu-dit : PONT DE CLANS
06420 Clans - Parcelle(s)
- F 1168
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 06420 Clans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 29 | — | — |
| Locaux | 29 | — | — | — | 29 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL