Permis de construire – Logements
Chemin Du Tram
00604815G0030
Terminé
le 09 juin 2016
12 logements
942 m² habitables
3 048 m² terrain
Contes (06390)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 juin 2016
3
Ouverture chantier
14 juin 2017
4
Achèvement
21 mai 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Contes (06048)
- Adresse
-
Chemin Du Tram
Lieu-dit : LA POINTE DE CONTES
06390 Contes - Parcelle(s)
-
CB 14
CB 18
CB 19 - Superficie terrain
- 3 048 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT 06
- SIREN
- 303469159,0
- SIRET
- 30346915900089,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 06200 Nice
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- 5
- Individuels groupés
- 7
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 7
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
- Accession sociale hors PTZ
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 942 | — | — | — |
| Locaux | — | 429 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL