Permis de construire – Logements
1403 Route De Saint-Jeannet
00606521R0003
Autorisé
le 11 février 2021
964 m² terrain
La Gaude (06610)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
11 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- La Gaude (06065)
- Adresse
-
1403 Route De Saint-Jeannet
Lieu-dit : LIEU-DIT ""LES COLLES""
06610 La Gaude - Parcelle(s)
- AB 63
- Superficie terrain
- 964 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RAPP 95
- SIREN
- 833460918,0
- SIRET
- 83346091800042,0
- Code APE
- 61.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 31120 Portet-Sur-Garonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 30 | 5 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL