Permis de construire – Logements
Ch Des Bastions
00608412D0050
Terminé
le 05 février 2013
1 logement
89 m² habitables
1 264 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
05 février 2013
3
Ouverture chantier
08 juillet 2013
4
Achèvement
03 février 2015
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
Ch Des Bastions
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
- BR 15
- Superficie terrain
- 1 264 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MASSENA QUATRIEME
- SIREN
- 453490500,0
- SIRET
- 45349050000049,0
- Code APE
- 56.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 06371 Mouans-Sartoux Cedex 3
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL