Permis de construire – Logements
Ch Des Groulles
00608412D0074
Terminé
le 10 juin 2013
57 logements
4 175 m² habitables
6 834 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
10 juin 2013
3
Ouverture chantier
10 juillet 2014
4
Achèvement
08 mars 2018
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
Ch Des Groulles
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
-
AN 1
AN 1
AN 1 - Superficie terrain
- 6 834 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
- SIREN
- 500837588,0
- SIRET
- 50083758800036,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 13002 Marseille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 57
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 53
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 53
Répartition par pièces
- T1
- 3
- T2
- 11
- T3
- 26
- T4
- 17
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 168 | 4 175 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL