Permis de construire – Logements
951 Chemi De Pinchinade
00608414D0034
Terminé
le 04 août 2014
1 logement
453 m² habitables
10 015 m² terrain
Mouans-Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 août 2014
3
Ouverture chantier
26 juin 2017
4
Achèvement
04 novembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans-Sartoux (06084)
- Adresse
-
951 Chemi De Pinchinade
Lieu-dit : DOMAINE DE MONVERT
06370 Mouans-Sartoux - Parcelle(s)
-
AT 23
AT 17
AT 16 - Superficie terrain
- 10 015 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CR2
- SIREN
- 798712329,0
- SIRET
- 79871232900019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 06370 Mouans-Sartoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 453 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL