Permis de construire – Logements
Chemi Des Gourettes
00608414D0097
Annulé
le 23 juillet 2015
62 logements
4 110 m² habitables
806 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
Chemi Des Gourettes
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
- AZ 298
- Superficie terrain
- 806 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGIS FAMILIAL SOC D'HLM
- SIREN
- 969802321,0
- SIRET
- 96980232100055,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5646,0
- Adresse
- 06046 Nice Cedex 1
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 62
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 62
- Collectifs hors résidence
- 62
Répartition par pièces
- T2
- 12
- T3
- 32
- T4
- 18
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 43
- Accession sociale hors PTZ
- 19
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 397 | 4 110 | — | 397 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL