Permis de construire – Logements
Chemi Des Bastions
00608414D0112
Terminé
le 07 juillet 2015
1 logement
123 m² habitables
1 217 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
07 juillet 2015
3
Ouverture chantier
08 juillet 2015
4
Achèvement
03 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
Chemi Des Bastions
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
-
AH 160
AH 160
AH 160 - Superficie terrain
- 1 217 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES LUCIOLES MT
- SIREN
- 805394442,0
- SIRET
- 80539444200018,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 06370 Mouans-Sartoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL