Permis de construire – Logements
1851 Chemi De Castellaras
00608415D0072
Autorisé
le 29 février 2016
1 logement
539 m² habitables
52 024 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 février 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
1851 Chemi De Castellaras
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
- AS 40
- Superficie terrain
- 52 024 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA BERGERIE
- SIREN
- 512512187,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 75008 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 821 | 539 | — | 69 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL