Permis de construire – Logements
49 Alle Des Magnans
00608416D0022
Terminé
le 16 août 2016
15 logements
773 m² habitables
4 661 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 août 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
05 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
49 Alle Des Magnans
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
-
BA 14
BA 31 - Superficie terrain
- 4 661 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES JARDINS DU PARC
- SIREN
- 824806970,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 06800 Cagnes Sur Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T2
- 11
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 773 | — | 90 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL