Permis de construire – Logements
526 Avenu De Grasse
00608419D0023
Autorisé
le 12 septembre 2019
1 logement
111 m² habitables
1 099 m² terrain
Mouans Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
12 septembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans Sartoux (06084)
- Adresse
-
526 Avenu De Grasse
06370 Mouans Sartoux - Parcelle(s)
- AK 233
- Superficie terrain
- 1 099 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 06560 Valbonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL