Permis de construire – Logements
2030 Route De Cannes
00608420D0044
Autorisé
le 18 janvier 2021
2 logements
33 m² habitables
1 862 m² terrain
Mouans-Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 janvier 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans-Sartoux (06084)
- Adresse
-
2030 Route De Cannes
06370 Mouans-Sartoux - Parcelle(s)
- AS 75
- Superficie terrain
- 1 862 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BS INVEST COTE D'AZUR
- SIREN
- 530665165,0
- SIRET
- 53066516500029,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 06300 Nice
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 342 | 33 | — | — | — |
| Locaux | — | 347 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL