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Permis de construire – Logements

141 Alle Des Cedres

00608421D0031
Autorisé
le 01 avril 2021
1 logement 3 416 m² terrain Mouans Sartoux (06370)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
01 avril 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Alpes-Maritimes (06)
Commune
Mouans Sartoux (06084)
Adresse
141 Alle Des Cedres
06370 Mouans Sartoux
Parcelle(s)
AZ 306
Superficie terrain
3 416 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SAS BESSANE ARCHITECTE DPLG
SIREN
511590457,0
SIRET
51159045700038,0
Code APE
71.11Z
Code juridique
5710,0
Adresse
06370 Mouans Sartoux
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 103
Locaux 103 103

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2021
Dernière mise à jour
Mars 2021

Données issues de la base SITADEL