Permis de construire – Logements
318 Chemin De L'Embut
00608421D0049
Terminé
le 02 mars 2022
1 logement
101 m² habitables
1 000 m² terrain
Mouans-Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
02 mars 2022
3
Ouverture chantier
16 juin 2022
4
Achèvement
09 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans-Sartoux (06084)
- Adresse
-
318 Chemin De L'Embut
06370 Mouans-Sartoux - Parcelle(s)
- BE 91
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 06370 Mouans-Sartoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 10 | 101 | — | 10 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL