Permis de construire – Logements
Allee Du Domaine
00608424D0019
Commencé
le 01 août 2024
1 logement
109 m² habitables
3 431 m² terrain
Mouans-Sartoux (06370)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
01 août 2024
3
Ouverture chantier
12 novembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Mouans-Sartoux (06084)
- Adresse
-
Allee Du Domaine
06370 Mouans-Sartoux - Parcelle(s)
- AS 81
- Superficie terrain
- 3 431 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE FLORETTE
- SIREN
- 333904738,0
- SIRET
- 33390473800023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 06370 Mouans-Sartoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL