Permis de construire – Logements
317 Chemin Des Terres De Gaste
00609023E0014
Autorisé
le 05 janvier 2024
3 logements
399 m² habitables
9 447 m² terrain
Pegomas (06580)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Pegomas (06090)
- Adresse
-
317 Chemin Des Terres De Gaste
Lieu-dit : LES MITRES
06580 Pegomas - Parcelle(s)
-
0I 987
0I 983 - Superficie terrain
- 9 447 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOBILIARE
- SIREN
- 498379072,0
- SIRET
- 49837907200016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 06580 Pegomas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 399 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL