Permis de construire – Logements
Rue Dante - Boulevard Du M
00613617H0027
Autorisé
le 30 octobre 2017
6 logements
Sospel (06380)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
30 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Alpes-Maritimes (06)
- Commune
- Sospel (06136)
- Adresse
-
Rue Dante - Boulevard Du M
06380 Sospel - Parcelle(s)
-
0K 526
0K 277
0K 528 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TRINCAT
- SIREN
- 823745237,0
- SIRET
- 82374523700011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 06380 Sospel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 304 | — | 304 | — | 304 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL