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Permis de construire – Logements

Vasta Inferieure

00613619H0022
Autorisé
le 24 octobre 2019
1 logement 7 697 m² terrain Sospel (06380)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 octobre 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Alpes-Maritimes (06)
Commune
Sospel (06136)
Adresse
Vasta Inferieure
06380 Sospel
Parcelle(s)
0A 1335
0A 1189
0A 1192
Superficie terrain
7 697 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
LOU PARAIS
SIREN
477857148,0
SIRET
47785714800019,0
Code APE
68.20A
Code juridique
6599,0
Adresse
06380 Sospel
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T2
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 57 46
Locaux 46 46

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2019
Dernière mise à jour
Octobre 2019

Données issues de la base SITADEL