Permis de construire – Logements
Ceinture De Bramefan
00701019A0029
Terminé
le 05 octobre 2019
2 logements
208 m² habitables
1 113 m² terrain
Annonay (07100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 octobre 2019
3
Ouverture chantier
29 août 2022
4
Achèvement
26 février 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Annonay (07010)
- Adresse
-
Ceinture De Bramefan
07100 Annonay - Parcelle(s)
- BI 203
- Superficie terrain
- 1 113 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
- SIREN
- 210703377,0
- SIRET
- 21070337700015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 07430 St Cyr
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 208 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL