Permis de construire – Logements
Rue De La Mairie
00701218B0001
Terminé
le 26 avril 2018
1 logement
527 m² terrain
Arcens (07310)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
26 avril 2018
3
Ouverture chantier
26 février 2019
4
Achèvement
01 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Arcens (07012)
- Adresse
-
Rue De La Mairie
07310 Arcens - Parcelle(s)
-
AB 418
AB 719 - Superficie terrain
- 527 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FOROT IMMOBILIER
- SIREN
- 444729800,0
- SIRET
- 44472980000037,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 07220 Lamastre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 166 | — | — |
| Locaux | 166 | — | — | — | 166 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL