Permis de construire – Logements
10 Rue De La Mairie
0070152000001
Autorisé
le 20 février 2020
1 logement
815 m² terrain
Arras-Sur-Rhone (07370)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
20 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Arras-Sur-Rhone (07015)
- Adresse
-
10 Rue De La Mairie
07370 Arras-Sur-Rhone - Parcelle(s)
-
C 1039
C 1067 - Superficie terrain
- 815 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 26300 Saint-Vincent-La-Commanderie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 320 | — | — |
| Locaux | 320 | — | — | — | 320 |
| Service public | — | 320 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL