Permis de construire – Logements
19 Boule De L'Europe
00701913D0006
Commencé
le 23 août 2013
1 logement
18 m² habitables
6 555 m² terrain
Aubenas (07200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 août 2013
3
Ouverture chantier
13 septembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Aubenas (07019)
- Adresse
-
19 Boule De L'Europe
07200 Aubenas - Parcelle(s)
- 0E 4796
- Superficie terrain
- 6 555 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D AUBENAS
- SIREN
- 210700191,0
- SIRET
- 21070019100013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 07200 Aubenas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 18 | — | — | — |
| Locaux | 2 814 | 520 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2013
- Dernière mise à jour
- Septembre 2013
Données issues de la base SITADEL