Permis de construire – Logements
Lot Le Domaine D Ezige
00705512A0070
Terminé
le 27 mai 2013
10 logements
862 m² habitables
3 996 m² terrain
Charmes-Sur-Rhone (07800)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
27 mai 2013
3
Ouverture chantier
23 septembre 2013
4
Achèvement
19 mars 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Charmes-Sur-Rhone (07055)
- Adresse
-
Lot Le Domaine D Ezige
Lieu-dit : LE VERTEL
07800 Charmes-Sur-Rhone - Parcelle(s)
-
ZD 833
ZD 839
ZD 840 - Superficie terrain
- 3 996 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT DAUPHINOIS
- SIREN
- 435881222,0
- SIRET
- 43588122200036,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5647,0
- Adresse
- 26000 Valence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 862 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL