Permis de construire – Logements
Devesset Sud
00708017B0001
Terminé
le 27 juin 2017
3 logements
238 m² habitables
1 062 m² terrain
Devesset (07320)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 juin 2017
3
Ouverture chantier
16 octobre 2017
4
Achèvement
12 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Devesset (07080)
- Adresse
-
Devesset Sud
07320 Devesset - Parcelle(s)
- AM 147
- Superficie terrain
- 1 062 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE DEVESSET
- SIREN
- 210700803,0
- SIRET
- 21070080300013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 07320 Devesset
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 238 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL